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Coureurs à contre-jour à l'entraînement
Responsabilité civile

Blessé pendant un match ou un entraînement : qui est responsable ?

Publié le par Maître François Beghin

Le risque normal du sport

La responsabilité du club et de l'organisateur

  • État du terrain, de la salle ou du matériel.
  • Encadrement adapté au niveau et à l'âge des participants.
  • Exercices proposés à l'entraînement.
  • Organisation des secours.

Les bons réflexes après l'accident

Questions fréquentes

Ce qu'on demande souvent à ce sujet

Elle couvre généralement une partie des frais médicaux et prévoit certaines indemnités, souvent avec des plafonds. Le solde peut, selon les circonstances, être réclamé au responsable ou à son assureur.

En responsabilité extracontractuelle, le délai de principe est de cinq ans à partir de la connaissance du dommage et du responsable. Les délais de déclaration à l'assurance sont, eux, beaucoup plus courts.

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Une question sur votre situation ?

Cet article donne un cadre général. Chaque dossier a ses pièces et ses délais : un premier échange permet de les examiner.

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