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Le sport comporte une part de risque accepté. Mais toutes les blessures ne relèvent pas de ce risque : un geste fautif, un terrain mal entretenu ou une organisation défaillante peuvent engager une responsabilité.
Après un accident sportif, plusieurs responsables potentiels coexistent : le sportif qui a commis le geste, le club ou l'organisateur de l'événement, le gestionnaire des installations, parfois l'encadrant. Chacun a en principe son assureur.
À côté de la responsabilité, il y a l'assurance accidents que la plupart des fédérations souscrivent pour leurs affiliés. Elle intervient sans qu'il faille prouver une faute, mais dans des limites souvent modestes.
Analyse des responsabilités, déclaration à l'assurance fédérale, réclamation contre le responsable.
Défense, vérification des mesures de sécurité, intervention de l'assureur en responsabilité.
Courses, tournois, manifestations ouvertes au public : obligations de l'organisateur.
Terrains, salles, équipements : responsabilité du propriétaire ou du gestionnaire.
Les juridictions tiennent compte du fait que le sport, particulièrement de contact, expose à des blessures. Un contact régulier qui tourne mal ne constitue pas nécessairement une faute.
En revanche, un geste qui sort manifestement des règles du jeu ou de la prudence attendue d'un sportif normalement attentif peut engager la responsabilité de son auteur, même s'il n'a pas été sanctionné par l'arbitre.
Le club ou l'organisateur doit prendre des mesures raisonnables de sécurité : état des installations, encadrement adapté au niveau et à l'âge des participants, premiers secours, information sur les risques particuliers.
En cas d'accident, la question est de savoir si ces mesures étaient suffisantes compte tenu du type d'activité.
La déclaration à l'assurance de la fédération doit être faite rapidement, dans le délai prévu par la police. Les prestations de cette assurance n'empêchent pas, selon les cas, d'agir contre le responsable pour obtenir la réparation du dommage qui reste à charge.
C'est possible si le geste constitue une faute au regard des règles du jeu et de la prudence attendue. Un simple contact inhérent au sport ne suffit généralement pas.
Le club doit organiser l'entraînement avec la prudence requise, en particulier pour des mineurs. Sa responsabilité dépend des circonstances : encadrement, exercice proposé, état du matériel.
Rarement. Elle prévoit souvent des plafonds et des franchises. Le solde du dommage peut parfois être réclamé au responsable ou à son assureur.
Un premier échange permet de vérifier le délai qui court, l'instance compétente et l'intérêt d'agir.